Règlement intérieur

MAJ Janvier 2014

ARTICLE 1 : Tous les adhérents doivent être en possession d'une licence F.V.R.C.

ARTICLE 2 : Tous les adhérents doivent être à jour de leur cotisation annuelle, fixée par le Conseil d'Administration pour l'année civile en cours (janvier à décembre).

ARTICLE 3 : L'inscription au club d'un jeune âgé de moins de 16 ans est soumise à l'autorisation d'un représentant légal.

ARTICLE 4 : Chaque adhérent recevra lors de son adhésion au club une clé strictement personnelle dont il aura la responsabilité.

ARTICLE 5 : Les adhérents dans l'enceinte du M.R.T.E. devront être porteur de leur titre de licence, dont la présentation pourra leur être demandée. L'accès au podium, à la piste et aux stands, est exclusivement réservé aux pilotes licenciés au M.R.T.E.

ARTICLE 6 : La fréquence utilisée doit impérativement être affichée.

ARTICLE 7 : L'accès du circuit est permanent toute l'année sauf les jours de course (durant la course et en dehors des heures de course) et cas d'exceptions signalés auparavant.

ARTICLE 8 : Toute utilisation du circuit par un tiers à usage commercial ou professionnel sera soumise à la décision du conseil d'administration.

ARTICLE 9 : Le complexe est une propriété privée, son accès est strictement interdit à tout véhicule sauf dérogation du bureau.

ARTICLE 10 : Les adhérents doivent veiller à ce que les règles élémentaires de prudence soient respectées dans l'enceinte du complexe.

ARTICLE 11 : Seule la licence de la F.V.R.C. couvre les accidents. Le M.R.T.E. décline toute responsabilité envers les personnes non licenciées, circulant dans les stands. Les enfants mineurs sont sous la responsabilité de leurs parents.

ARTICLE 12 : Le dernier membre du club quittant le circuit devra s'assurer qu'il n'y ait plus aucune présence dans l'enceinte avant de procéder à la fermeture du complexe.

ARTICLE 13 : Le fait de prendre son adhésion entraîne obligatoirement une participation à l'entretien, au respect des installations, aux activités du club et à l'application du règlement intérieur.

ARTICLE 14 : Le non-respect du règlement entraînera différentes sanctions pouvant aller jusqu'à l'exclusion, sur décision du conseil d'administration.

ARTICLE 15 : Pour toute action portant ou tendant à porter préjudice moral ou matériel au M.R.T.E., la radiation sera prononcée par le conseil d'administration.

ARTICLE 16 : Accès à la piste, le week-end :

Samedi / Jours fériés (hors Dimanche) :

  • Libre jusqu'à 13h00
  • Alternance de 13h00 à 20h00 (1/8ème, 1/10ème la 1ère demi heure de l'heure, 1/5ème la seconde)
  • 20h00 libre

Dimanche:

  • 1/5ème jusqu’à 13h00
  • Alternance de 13h00 à 15h00 (1/8ème, 1/10ème la 1ère demi heure de l'heure, 1/5ème la seconde)
  • 1/8ème, 1/10ème de 15h00 à 19h00
  • 19h00 libre

ARTICLE 17 : Le règlement intérieur pourra être modifié sur décision du conseil d'administration.

RECOMMANDATIONS :
  • En dehors des compétitions officielles, le public sera accueilli par les membres du club pour faciliter la promotion de la voiture R/C.
  • Le stationnement des véhicules en-dehors du circuit se fera conformément au code de la route.